Séances du Conseil d'Administration 2018

Délibérés des séances du Conseil d'Administration

Délibération 2018-013

Prise d’acte du bilan annuel 2017 de la régie Eau de Paris au titre du contrat d’objectifs

238 KB | 01.06.2018

2018-014.pdf

Budget de la régie Eau de Paris – Approbation du compte administratif de l’exercice 2017

1 MB | 01.06.2018

Délibération 2018-015

Délibération portant affectation du résultat 2017 de la régie Eau de Paris

280 KB | 01.06.2018

Délibération 2018-016

Bail rural environnemental de maintien en herbe en bordure du canal de l’Aménée (77) : autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris de signer un bail rural environnemental avec Monsieur Michel Leroy sur des terrains mis en dotation à Eau de Paris par la ville de Paris

283 KB | 01.06.2018

Délibération 2018-017

Autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris de faire acte de candidature pour devenir partenaire de l’Agence régionale de la biodiversité d’Ile-de-France

301 KB | 01.06.2018

Délibération 2018-018

Projet européen « Smart.met » : autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris de signer l’avenant n°1 à l’accord de consortium

370 KB | 01.06.2018

Délibération 2018-019

Autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris de signer une convention de partenariat avec l’association Paris&Co

313 KB | 01.06.2018

Délibération 2018-020

Occupation de la parcelle I78 par la société I3F pour un parking à Thiais (94) : autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris de signer avec la société I3F une convention d’occupation temporaire du domaine de la régie

245 KB | 01.06.2018

Délibération 2018-021

Remise à la ville de Paris de terrains non utiles au service public de l’eau : autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris de remettre une partie de parcelle située sur la commune de Joinville-le-Pont (94)

283 KB | 01.06.2018

Délibération 2018-22

Autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris de signer une convention d’occupation temporaire pour la pose d’un récepteur de télérelève sur le toit d’un immeuble dans le cadre du marché n°16S0090 relatif au renouvellement, à l’exploitation et à la maintenance du système de télérelève et des compteurs d’eau

331 KB | 01.06.2018

Délibération 2018-023

Mise à disposition de logements au titre de l’astreinte et à titre onéreux : autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris de signer les conventions de mise à disposition

2 MB | 01.06.2018

Délibération 2018-024

Opération Ouest parisien : autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris de signer deux conventions liées aux opérations compte de tiers dans le cadre des projets situés porte Maillot

1 MB | 01.06.2018

Délibération 2018-025

Autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris de signer un protocole transactionnel avec chacune des entreprises Feljas & Masson et Atlantique Travaux Publics

322 KB | 01.06.2018

Délibération 2018-026

Autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris de signer la convention de restauration avec l’Association d’action sociale en faveur des personnels de la ville de Paris

267 KB | 01.06.2018

Délibération 2018-027

Contentieux : autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris d’exercer ou de poursuivre les actions en justice nécessaires pour défendre les intérêts de la régie

256 KB | 01.06.2018

Délibération 2018-028

Prise d’acte du compte-rendu spécial des marchés d’un montant supérieur à 209.000 € HT passés par la régie Eau de Paris (période du 9 janvier au 20 mars 2018)

1 MB | 01.06.2018

Délibération 2018-029

Prestations de gestion du parc de logements d’Eau de Paris : autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris de signer le marché n°17S0089

355 KB | 01.06.2018

Délibération 2018-030

Opération Villette-Passy Phase 2 : autorisation d’engager le projet - Autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris de publier l’avis d’appel public à la concurrence et de signer les marchés en résultant avec les entreprises retenues

656 KB | 01.06.2018

Délibération 2018-031

Opération renouvellement de la conduite majeure et travaux de la passerelle de l’Avre : autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris de signer les avenants n°1 des marchés n°15S0226 et 16S0021

380 KB | 01.06.2018

Délibération 2018-032

Mise en place des outils de gestion de la maintenance assistée par ordinateur (GMAO) et de la gestion des stocks – Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en place de l’outil de GMAO et de gestion des stocks : autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris de signer les marchés n°15S0069 et n°17S0094

641 KB | 01.06.2018

Délibération 2018-033

Maintenance de systèmes de sécurité anti-incendie et des moyens de lutte contre l’incendie d’Eau de Paris : autorisation donnée au Directeur général de la régie Eau de Paris de signer le marché n°17S0099 – lot n°1

357 KB | 01.06.2018

ODJ_CA_250518.pdf

95 KB | 01.06.2018

 

Subventions versées par Eau de Paris

Subventions versées par Eau de Paris - juin 2018 / décembre 2018

Publication des subventions versées par la régie Eau de Paris conformément au décret n°2017-779. Période : du 1er juin 2018 au 31 décembre 2018

66 KB | 11.01.2019

Subventions versées par Eau de Paris - décembre 2017/mai 2018

Publication des subventions versées par la régie Eau de Paris conformément au décret n°2017-779. Période : du 1er décembre 2017 au 31 mai 2018

51 KB | 20.06.2018

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